Mentions Légales

En vigueur au 11/02/2024

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Duc Alanis, domiciliée 03 Rue Lamartine, 73100 Aix-les-Bains, dont le numéro de téléphone est 0768268544, et l’adresse e-mail alanis.duc@outlook.com.

ci-après l' »Editeur« .

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Infomaniak Network SA, dont le siège social est situé au Les Acacias, Genève, Suisse , avec le numéro de téléphone : 41228203541 + adresse mail de contact

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.